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SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT D'EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTBERTHAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBERTHAULT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BARD LES EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARD-LES-EPOISSES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CORROMBLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORROMBLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE JEUX LES BARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JEUX-LES-BARD

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE COURCELLES FREMOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCELLES-FREMOY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TORCY-ET-POULIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TORCY-ET-POULIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FORLEANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FORLEANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TORCY-ET-POULIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TORCY-ET-POULIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE THOSTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THOSTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CORROMBLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORROMBLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CORSAINT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORSAINT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

COMMUNE DE VIEUX CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEUX-CHATEAU

Capital

Effectif

02

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