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SYND INTER COM EAU DE MOLESMES-VILLEDIEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MOLESME

Capital

Effectif

01

SYNDICAT D ADDUCTION D EAU DE NICEY ET GRISELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NICEY

Capital

Effectif

01

SIVU POUR URBANISME LARRAY VILLEDIEU

Depuis 15/07/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VILLEDIEU

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOUIX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUIX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LAIGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VERTAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERTAULT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLEDIEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEDIEU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LARREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOUIX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUIX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LARREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOLESME

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOLESME

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GRISELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRISELLES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LAIGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE POINCON LES LARREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POINCON-LES-LARREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOLESME

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOLESME

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LAIGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LAIGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LAIGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LARREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MARCENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCENAY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MARCENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCENAY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE POINCON LES LARREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POINCON-LES-LARREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VERDONNET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERDONNET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLEDIEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEDIEU

Capital

Effectif

02

SIVOM DE LAIGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

COMMUNE DE BALOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BALOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BALOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BALOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHANNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANNAY

Capital

Effectif

01

SIVOM DU LAC DE MARCENAY ET LARREY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

SIVOM DE LAIGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

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