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SIVOM DU LAC DE MARCENAY ET LARREY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

COMMUNE DE CERILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERILLY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CERILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERILLY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOLESME

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOLESME

Capital

Effectif

03

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE BOUIX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUIX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NESLE ET MASSOULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NESLE-ET-MASSOULT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LAIGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BALOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BALOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MARCENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCENAY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MOLESME

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOLESME

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE POINCON LES LARREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POINCON-LES-LARREY

Capital

Effectif

02

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

COMMUNE DE MOLESME

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOLESME

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VERTAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERTAULT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BISSEY LA PIERRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BISSEY-LA-PIERRE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CERILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERILLY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LAIGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LAIGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FONTAINES LES SECHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINES-LES-SECHES

Capital

Effectif

01

SIVOM DU LAC DE MARCENAY ET LARREY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE VILLEDIEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEDIEU

Capital

Effectif

02

SIVOM DE LAIGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

COMMUNE DE MOLESME

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOLESME

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NICEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NICEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MARCENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCENAY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BALOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BALOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHANNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANNAY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LAIGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIGNES

Capital

Effectif

11