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SIVOS DE CHARREY - ESBARRES - MAGNY

Depuis 22/06/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ESBARRES

Capital

Effectif

02

SYNDICAT DE CURAGE DE L'AUXON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FRANXAULT

Capital

Effectif

SIVOS DE L AUXON

Depuis 01/09/2009

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FRANXAULT

Capital

Effectif

02

SIVOS DE CHARREY - ESBARRES - MAGNY

Depuis 22/06/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ESBARRES

Capital

Effectif

02

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/1955

Forme juridique

Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/1955

Forme juridique

Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

SYNDICAT DE CURAGE DE L'AUXON

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FRANXAULT

Capital

Effectif

01

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

51

COMMUNE D'ECHENON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHENON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAMEREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAMEREY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TROUHANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROUHANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT JEAN DE LOSNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT JEAN DE LOSNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT JEAN DE LOSNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TROUHANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROUHANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ECHENON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHENON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LOSNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOSNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LOSNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOSNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT JEAN DE LOSNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT JEAN DE LOSNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT USAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-USAGE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHARREY-SUR-SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARREY-SUR-SAONE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRANXAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANXAULT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT USAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-USAGE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAMEREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAMEREY

Capital

Effectif

01

DEPARTEMENT DE COTE D OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE MAGNY LES AUBIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAGNY-LES-AUBIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TROUHANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROUHANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ESBARRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESBARRES

Capital

Effectif

11

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