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COMMUNE D'ECHENON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHENON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT JEAN DE LOSNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT USAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-USAGE

Capital

Effectif

12

SYND INTER COM EAU LAPERRIERE-SUR-SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAPERRIERE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

COMMUNE D'ECHENON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHENON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LOSNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOSNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LAPERRIERE SUR SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAPERRIERE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ESBARRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESBARRES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT USAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-USAGE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ESBARRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESBARRES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FRANXAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANXAULT

Capital

Effectif

03

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

COMMISSION SYNDICALE GESTION DES BIENS INDIVIS ST JEAN DE LOSNE ST USAGE ET ECHENON

Depuis 11/12/2006

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'AUBIGNY EN PLAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNY-EN-PLAINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ECHENON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHENON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT JEAN DE LOSNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT USAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-USAGE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LOSNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOSNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRANXAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANXAULT

Capital

Effectif

03

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE LOSNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOSNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ESBARRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESBARRES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FRANXAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANXAULT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT USAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-USAGE

Capital

Effectif

12

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU PAYS LOSNAIS

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOSNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'AUBIGNY EN PLAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNY-EN-PLAINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ECHENON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHENON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LAPERRIERE SUR SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAPERRIERE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE

Capital

Effectif

01

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