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SIVU INCENDIE SECOURS VALLEE OZERAIN

Depuis 06/12/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

JAILLY-LES-MOULINS

Capital

Effectif

01

SYND D'ADDUCTION D'EAU BUSSY-LE-GRAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BUSSY-LE-GRAND

Capital

Effectif

01

SIVOS CHEMIN DES ECOLIERS

Depuis 17/05/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DARCEY

Capital

Effectif

01

SIVOS DES CARRIERES

Depuis 21/04/2009

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

POUILLENAY

Capital

Effectif

01

SYNDICAT D ELECTRIFICATION DE DARCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DARCEY

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MARIGNY-LE-CAHOUET

Capital

Effectif

51

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VENAREY-LES-LAUMES

Capital

Effectif

COMMUNE DE DARCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DARCEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FLAVIGNY-SUR-OZERAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLAVIGNY-SUR-OZERAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE MUSSY LA FOSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MUSSY-LA-FOSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SEIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE LA ROCHE VANNEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROCHE-VANNEAU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VENAREY-LES-LAUMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENAREY-LES-LAUMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VENAREY-LES-LAUMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENAREY-LES-LAUMES

Capital

Effectif

21

DEPARTEMENT DE COTE D OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENAREY-LES-LAUMES

Capital

Effectif

51

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ALESIA ET DE LA SEINE

Depuis 01/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENAREY-LES-LAUMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE GRESIGNY-SAINTE-REINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRESIGNY-SAINTE-REINE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'HAUTEROCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HAUTEROCHE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VENAREY-LES-LAUMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENAREY-LES-LAUMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE POUILLENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POUILLENAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BUSSY-LE-GRAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSSY-LE-GRAND

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHASSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FROLOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FROLOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'HAUTEROCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HAUTEROCHE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MENETREUX LE PITOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MENETREUX-LE-PITOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MENETREUX LE PITOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MENETREUX-LE-PITOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ALISE SAINTE REINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALISE-SAINTE-REINE

Capital

Effectif

02

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENAREY-LES-LAUMES

Capital

Effectif

COMMUNE DE FROLOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FROLOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GISSEY-SOUS-FLAVIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GISSEY-SOUS-FLAVIGNY

Capital

Effectif

02

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