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COMMUNE DE FLAGEY LES AUXONNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLAGEY-LES-AUXONNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MAGNY MONTARLOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAGNY-MONTARLOT

Capital

Effectif

03

SIVOS DES COMMUNES DE LAPERRIERE SUR SAONE, SAINT SEINE EN BACHE, SAINT SYMPHORIEN SUR SAONE ET SAMEREY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEINE-EN-BACHE

Capital

Effectif

03

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

41

CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

31

CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

31

COMMUNE D'AUXONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE FLAGEY LES AUXONNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLAGEY-LES-AUXONNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VILLERS LES POTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-LES-POTS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VILLERS LES POTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-LES-POTS

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ATHEE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ATHEE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'AUXONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CHAMPDOTRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDOTRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LABERGEMENT-LES-AUXONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LABERGEMENT-LES-AUXONNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TRECLUN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRECLUN

Capital

Effectif

02

CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

31

CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

31

COMMISSION SYNDICALE DE BIENS INDIVIS DE CHAMPDOTRE PONT ET TRECLUN

Depuis 11/01/1985

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDOTRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLERS LES POTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-LES-POTS

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ATHEE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ATHEE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'AUXONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE VILLERS LES POTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-LES-POTS

Capital

Effectif

12

SYND INTERCOM DE LA PLAINE INFERIEURE LA TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDOTRE

Capital

Effectif

COMMUNE D'AUXONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE D'AUXONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CHAMPDOTRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDOTRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE LES MAILLYS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES MAILLYS

Capital

Effectif

11

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