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87 Résultats :

COMMUNE DE BILLEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BILLEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE LES MAILLYS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES MAILLYS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VILLERS LES POTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-LES-POTS

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

COMMUNE D'AUXONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE D'AUXONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE FLAMMERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLAMMERANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PONCEY LES ATHEE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONCEY-LES-ATHEE

Capital

Effectif

03

CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

31

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

COMMUNE D'AUXONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE D'AUXONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAINT SEINE EN BACHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEINE-EN-BACHE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TILLENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TILLENAY

Capital

Effectif

11

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE COTE D OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

51

COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

COMMUNE D'ATHEE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ATHEE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BILLEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BILLEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FLAMMERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLAMMERANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'AUXONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE D'AUXONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE PONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS LES POTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-LES-POTS

Capital

Effectif

12

SIVOS DES COMMUNES DE LAPERRIERE SUR SAONE, SAINT SEINE EN BACHE, SAINT SYMPHORIEN SUR SAONE ET SAMEREY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEINE-EN-BACHE

Capital

Effectif

03

CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

31

SIVOS DES COMMUNES DE LAPERRIERE SUR SAONE, SAINT SEINE EN BACHE, SAINT SYMPHORIEN SUR SAONE ET SAMEREY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEINE-EN-BACHE

Capital

Effectif

03

CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

31

COMMUNE D'AUXONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXONNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE FLAGEY LES AUXONNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLAGEY-LES-AUXONNE

Capital

Effectif

03

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