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SI AMENAG ENTRETIEN TILLE SUPERIEURE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

SYND INTERCOM ENTRETIEN AMEN COURS IGNON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

SYND INTERCOM AMENAGT DE TILLE MOYENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SPOY

Capital

Effectif

SYND ADDUCTION EAU ECHEVANNES TIL-CHATEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TIL-CHATEL

Capital

Effectif

SYND INTERCOM ADDUC EAU VILLEY S TILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VILLEY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM ADDUCT EAU DE CHARMOY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VILLECOMTE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DE GEMEAUX PICHANGES ET CHAIGNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GEMEAUX

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM EAU TARSUL COURTIVRON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TARSUL

Capital

Effectif

01

MISSION LOCALE DE L'ARRONDISSEMENT DE DIJON

Depuis 01/07/1982

Forme juridique

Association déclarée

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

21

SYNDICAT MIXTE DU PAYS SEINE ET TILLES EN BOURGOGNE

Depuis 01/12/2015

Forme juridique

Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

03

SYND INTERCOM AMENA ENTRETIEN TILLE INFE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

SYNDICAT D ELECTRIFICATION DE COURTIVRON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

COURTIVRON

Capital

Effectif

SYNDICAT D ELECTRIFICATION DE GEMEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GEMEAUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE COURTIVRON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURTIVRON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAULX-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX-LE-DUC

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TIL CHATEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TIL-CHATEL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DIENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DIENAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRENOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GEMEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMEAUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAULX-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX-LE-DUC

Capital

Effectif

03

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

SYND PAYS CANTONS GRANCEY LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MARCILLY-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCILLY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

12

CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE VERNOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOT

Capital

Effectif

01

SYND PAYS CANTONS GRANCEY LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

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