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CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

22

SYND PAYS CANTONS GRANCEY LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SPOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPOY

Capital

Effectif

03

COMMUNE D IS SUR TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VILLEY SUR TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

02

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

COMMUNE D IS SUR TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

21

COMMUNE D IS SUR TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PICHANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PICHANGES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TIL CHATEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TIL-CHATEL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAULX-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX-LE-DUC

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SPOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPOY

Capital

Effectif

03

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE CRECEY-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRECEY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DIENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DIENAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MARCILLY-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCILLY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VILLEY SUR TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

02

CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

22

CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE FRENOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRENOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GEMEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMEAUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE D IS SUR TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MARCILLY-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCILLY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VILLECOMTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLECOMTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SPOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPOY

Capital

Effectif

03

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

41

COMMUNE D IS SUR TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IS-SUR-TILLE

Capital

Effectif

21

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