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166 Résultats :

COMMUNE DE VARANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARANGES

Capital

Effectif

11

COMMIS SYND BIEN INDIVIS LONGEAULT PLUVA

Depuis 02/08/1988

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGEAULT-PLUVAULT

Capital

Effectif

NN

SINOTIV'EAU

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAUVERNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DIJONNAISE

Depuis 01/01/2006

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENLIS

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DIJONNAISE

Depuis 01/01/2006

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENLIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BRETENIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETENIERE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FAUVERNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAUVERNEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MARLIENS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARLIENS

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'IZIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IZIER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LONGEAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGEAULT-PLUVAULT

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE TART-L'ABBAYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TART

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE COLLONGES ET PREMIERES

Depuis 28/02/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLLONGES-ET-PREMIERES

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE COLLONGES ET PREMIERES

Depuis 28/02/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLLONGES-ET-PREMIERES

Capital

Effectif

NN

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DIJONNAISE

Depuis 01/01/2006

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENLIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE GENLIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENLIS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LONGCHAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGCHAMP

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PLUVET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLUVET

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TART-LE-HAUT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TART

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE THOREY-EN-PLAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THOREY-EN-PLAINE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VARANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARANGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'AISEREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AISEREY

Capital

Effectif

12

COMMUNE D IZEURE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IZEURE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LONGECOURT-EN-PLAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGECOURT-EN-PLAINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LONGEAULT-PLUVAULT

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGEAULT-PLUVAULT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LONGEAULT-PLUVAULT

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGEAULT-PLUVAULT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LONGEAULT-PLUVAULT

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGEAULT-PLUVAULT

Capital

Effectif

12

SYND D'ADDUCTION D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DE VARANGES-TART LE BAS ET MARLIENS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARANGES

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE TART

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TART

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TART

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TART

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BESSEY-LES-CITEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BESSEY-LES-CITEAUX

Capital

Effectif

11

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