Entrepreneur individuel • Créée le 18/02/2010
Entrepreneur individuel • Créée le 18/02/2010
Activité
Culture de la vigne
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Yves ROY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 520 873 860. Son activité principale déclarée est culture de la vigne, code NAF/APE 01.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Yves ROY |
| SIREN | 520 873 860 |
| SIRET (siège) | 520 873 860 00057 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR92520873860 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 18/02/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.21ZCulture de la vigne
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.21Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Yves ROY | 520 873 860 00057 | Siège social | 01/01/2025 | 1 Route de Champagnole39800 Vaux-sur-Poligny | Actif |
Yves ROY | 520 873 860 00016 | Établissement fermé | 18/02/2010 | 34 Rue du Commerce39000 Lons-le-Saunier | Fermé |
Yves ROY | 520 873 860 00024 | Établissement fermé | 26/04/2010 | 25 Place Notre-Dame39800 Poligny | Fermé |
Yves ROY | 520 873 860 00032 | Établissement fermé | 01/07/2019 | 25 Place Notre-Dame39800 Poligny | Fermé |
Yves ROY | 520 873 860 00040 | Établissement fermé | 25/07/2022 | 10 Rue de Verdun39800 Poligny | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Route de Champagnole
39800 Vaux-sur-Poligny
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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