Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2008
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2008
Activité
Fabrication de matériel de levage et de ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Yves PELLETERET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 507 542 371. Son activité principale déclarée est fabrication de matériel de levage et de manutention, code NAF/APE 28.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Yves PELLETERET |
| SIREN | 507 542 371 |
| SIRET (siège) | 507 542 371 00046 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR83507542371 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
28.22ZFabrication de matériel de levage et de manutention
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 28
Groupe: Groupe 28.2
Classe: Classe 28.22Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Yves PELLETERET | 507 542 371 00046 | Siège social | 15/09/2023 | 6 B Rue Basse du Conot70290 Champagney | Actif |
Yves PELLETERET | 507 542 371 00012 | Établissement fermé | 01/09/2008 | 42 Voie de Saint-Georges70110 Athesans-Etroitefontaine | Fermé |
Yves PELLETERET | 507 542 371 00020 | Établissement fermé | 02/08/2014 | 4 B Rue de l'Eglise70110 Saint-Ferjeux | Fermé |
Yves PELLETERET | 507 542 371 00038 | Établissement fermé | 27/06/2018 | 7 Rue du Lavoir70200 Amblans-et-Velotte | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 B Rue Basse du Conot
70290 Champagney
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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