Entrepreneur individuel • Créée le 15/12/2005
Entrepreneur individuel • Créée le 15/12/2005
Activité
Ingénierie, études techniques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (2 actifs)
Yves NIOCHE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 489 305 201. Son activité principale déclarée est ingénierie, études techniques, code NAF/APE 71.12B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Yves NIOCHE |
| SIREN | 489 305 201 |
| SIRET (siège) | 489 305 201 00035 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR65489305201 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/12/2005 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BIngénierie, études techniques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Yves NIOCHE | 489 305 201 00035 | Siège social | 22/07/2025 | 17 Boulevard Pasteur85100 Les Sables-d'Olonne | Actif |
Yves NIOCHE | 489 305 201 00019 | Établissement fermé | 15/12/2005 | 12 Rue Rabelais44000 Nantes | Fermé |
Yves NIOCHE | 489 305 201 00027 | Établissement secondaire | 22/07/2016 | 41 Bd Pasteur85100 Les Sables d'Olonne | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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17 Boulevard Pasteur
85100 Les Sables-d'Olonne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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