Entrepreneur individuel • Créée le 08/09/1989
Entrepreneur individuel • Créée le 08/09/1989
Activité
Conseil pour les affaires et autres cons...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Yves LOISEAU est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 380 169 888. Son activité principale déclarée est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion, code NAF/APE 70.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Yves LOISEAU |
| SIREN | 380 169 888 |
| SIRET (siège) | 380 169 888 00068 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR69380169888 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 08/09/1989 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
70.22ZConseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 70
Groupe: Groupe 70.2
Classe: Classe 70.22Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Yves LOISEAU | 380 169 888 00068 | Siège social | 21/08/2024 | 1 B Rue des Joncs27490 Cailly-sur-Eure | Actif |
Yves LOISEAU | 380 169 888 00019 | Établissement fermé | 08/09/1989 | 4 Rue Nicolas Geny54230 Neuves-Maisons | Fermé |
Yves LOISEAU | 380 169 888 00027 | Établissement fermé | 10/05/1992 | 5 Rue Jean Jaures54230 Neuves-Maisons | Fermé |
Yves LOISEAU | 380 169 888 00035 | Établissement fermé | 08/09/2004 | 54 Allee Armand Lallemand45240 Marcilly-en-Villette | Fermé |
Yves LOISEAU | 380 169 888 00043 | Établissement fermé | 02/05/2012 | 140 Chemin de la Chardonnette45240 Menestreau-en-Villette | Fermé |
Yves LOISEAU | 380 169 888 00050 | Établissement fermé | 01/02/2021 | 24 Rue de la Harpe27000 Evreux | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 B Rue des Joncs
27490 Cailly-sur-Eure
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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