Entrepreneur individuel • Créée le 12/03/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 12/03/1985
Activité
Activités des agences de publicité
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Yves GRUAU est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 332 081 397. Son activité principale déclarée est activités des agences de publicité, code NAF/APE 73.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Yves GRUAU |
| SIREN | 332 081 397 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 332 081 397 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR77332081397 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 12/03/1985 |
| Date de cessation | 31/12/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
73.11ZActivités des agences de publicité
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 73
Groupe: Groupe 73.1
Classe: Classe 73.11Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Yves GRUAU | 332 081 397 00066 | Ancien siège fermé | 12/09/2007 | 1 Allee Paul Pons47510 Foulayronnes | Fermé |
Yves GRUAU | 332 081 397 00033 | Établissement fermé | 07/09/1994 | 2 Rue Roger Salengro13210 Saint-Remy-de-Provence | Fermé |
Yves GRUAU | 332 081 397 00041 | Établissement fermé | 04/03/1999 | Cote des Estaques12300 Decazeville | Fermé |
Yves GRUAU | 332 081 397 00058 | Établissement fermé | 29/10/2002 | Place de la Liberte82400 Castelsagrat | Fermé |
Yves GRUAU | 332 081 397 00074 | Établissement fermé | 01/06/2022 | 6 Chemin de Vie de Servin25360 Lanans | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Allee Paul Pons
47510 Foulayronnes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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