Entrepreneur individuel • Créée le 02/05/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 02/05/2007
Activité
Fabrication d'appareils d'éclairage élec...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Yann LE MOAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 497 819 169. Son activité principale déclarée est fabrication d'appareils d'éclairage électrique, code NAF/APE 27.40Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Yann LE MOAL |
| SIREN | 497 819 169 |
| SIRET (siège) | 497 819 169 00051 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR26497819169 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/05/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
27.40ZFabrication d'appareils d'éclairage électrique
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 27
Groupe: Groupe 27.4
Classe: Classe 27.40Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Yann LE MOAL | 497 819 169 00051 | Siège social | 01/07/2024 | 24 Rue Porte Fouron58140 Lormes | Actif |
Yann LE MOAL | 497 819 169 00010 | Établissement fermé | 02/05/2007 | 14 Rue Frochot75009 Paris | Fermé |
Yann LE MOAL | 497 819 169 00028 | Établissement fermé | 01/08/2009 | 28 Rue de Lagny75020 Paris | Fermé |
Yann LE MOAL | 497 819 169 00036 | Établissement fermé | 01/04/2016 | 40 Rue des Grands Champs75020 Paris | Fermé |
Yann LE MOAL | 497 819 169 00044 | Établissement fermé | 01/04/2020 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
24 Rue Porte Fouron
58140 Lormes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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