Entrepreneur individuel • Créée le 08/09/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 08/09/1994
Activité
Autre création artistique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (2 actifs)
Vincent BAILLY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 398 828 400. Son activité principale déclarée est autre création artistique, code NAF/APE 90.03B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Vincent BAILLY |
| SIREN | 398 828 400 |
| SIRET (siège) | 398 828 400 00059 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR09398828400 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 08/09/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03BAutre création artistique
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03B
Total
7
Actifs
2
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Vincent BAILLY | 398 828 400 00059 | Siège social | 13/06/2008 | 270 Rue du Maconnais73000 Chambery | Actif |
Vincent BAILLY | 398 828 400 00018 | Établissement fermé | 08/09/1994 | 105 Rue de Bale67100 Strasbourg | Fermé |
Vincent BAILLY | 398 828 400 00026 | Établissement fermé | 01/10/1994 | 14 Rue du General de Gaulle54700 Maidieres | Fermé |
Vincent BAILLY | 398 828 400 00034 | Établissement fermé | 04/12/1996 | 13 Rue Saint-Dominique51000 Chalons-en-Champagne | Fermé |
Vincent BAILLY | 398 828 400 00042 | Établissement fermé | 31/12/1998 | 343 Avenue d'Annecy73000 Chambery | Fermé |
Vincent BAILLY | 398 828 400 00067 | Établissement fermé | 07/07/2009 | 50 Rue Franklin Delano Roosevelt27000 Evreux | Fermé |
Vincent BAILLY | 398 828 400 00075 | Établissement secondaire | 17/04/2013 | 25 Rue Descartes54400 Longwy | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
270 Rue du Maconnais
73000 Chambery
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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