Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1985
Activité
Autres intermédiaires du commerce en pro...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Daniel VATEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 332 396 134. Son activité principale déclarée est autres intermédiaires du commerce en produits divers, code NAF/APE 46.19B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel VATEL |
| SIREN | 332 396 134 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 332 396 134 00071 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR90332396134 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/1985 |
| Date de cessation | 31/12/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.19BAutres intermédiaires du commerce en produits divers
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.1
Classe: Classe 46.19B
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel VATEL | 332 396 134 00071 | Ancien siège fermé | 04/01/2016 | 8 Rue de la Paliere50350 Donville-les-Bains | Fermé |
Daniel VATEL | 332 396 134 00014 | Établissement fermé | 01/04/1985 | Lot la Bigne50160 Torigny-les-Villes | Fermé |
Daniel VATEL | 332 396 134 00022 | Établissement fermé | 01/05/1994 | 17 Rue Pieplu14880 Colleville-Montgomery | Fermé |
Daniel VATEL | 332 396 134 00030 | Établissement fermé | 05/03/1997 | 3 Rue de la Vicomte50160 Torigny-les-Villes | Fermé |
Daniel VATEL | 332 396 134 00048 | Établissement fermé | 04/09/1998 | Chateau de Conti1 Rue de Conti | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
8 Rue de la Paliere
50350 Donville-les-Bains
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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