Association déclarée • Créée le 01/01/1991 • 35 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1991 • 35 ans
Activité
Ambulances
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
TRANSPORTS SANITAIRES AGREES DE MOSELLE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 382 156 404, ayant son siège social à Mondelange (57300). Son activité principale déclarée est ambulances, code NAF/APE 86.90A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | TRANSPORTS SANITAIRES AGREES DE MOSELLE |
| SIREN | 382 156 404 |
| SIRET (siège) | 382 156 404 00016 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR34382156404 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1991 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Metz / Thionville / Sarreguemines |
| N° RCS | 382156404 RCS Metz |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90AAmbulances
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
TRANSPORTS SANITAIRES AGREES DE MOSELLE | 382 156 404 00016 | Siège social | 01/01/1991 | 52 Rue des Tilleuls57300 Mondelange | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
52 Rue des Tilleuls
57300 Mondelange
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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