SAS, société par actions simplifiée • Créée le 04/11/1981 • 44 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 04/11/1981 • 44 ans
Activité
Location de camions avec chauffeur
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
3 (3 actifs)
TRANSPORTS CHAUSSENOT est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 323 276 535, ayant son siège social à Arc-Sur-Tille (21560). Son activité principale déclarée est location de camions avec chauffeur, code NAF/APE 49.41C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | TRANSPORTS CHAUSSENOT |
| SIREN | 323 276 535 |
| SIRET (siège) | 323 276 535 00016 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR46323276535 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 04/11/1981 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Dijon |
| N° RCS | 323276535 RCS Dijon |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.41CLocation de camions avec chauffeur
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Convention collective applicable
Convention collective des transports routiers
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.4
Classe: Classe 49.41C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
3
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
TRANSPORTS CHAUSSENOT | 323 276 535 00016 | Siège social | 04/11/1981 | Zone ArtisanaleRue de la Fontaine | Actif |
TRANSPORTS CHAUSSENOT | 323 276 535 00024 | Établissement secondaire | 01/01/1996 | 21110 Varanges | Actif |
TRANSPORTS CHAUSSENOT | 323 276 535 00032 | Établissement secondaire | 01/03/2011 | Che du ConrieuxRue des Fourneaux | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zone Artisanale
Rue de la Fontaine
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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