Société civile de moyens • Créée le 14/09/2017 • 8 ans d'existence
Société civile de moyens • Créée le 14/09/2017 • 8 ans
Activité
Activité des médecins généralistes
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
TRANSPOLE DE SANTE MEDECINS est une société civile de moyens immatriculée sous le SIREN 832 755 706, ayant son siège social à Hauts De Bienne (39400). Son activité principale déclarée est activité des médecins généralistes, code NAF/APE 86.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | TRANSPOLE DE SANTE MEDECINS |
| SIREN | 832 755 706 |
| SIRET (siège) | 832 755 706 00013 |
| Forme juridique | Société civile de moyens |
| N° TVA intracommunautaire | FR23832755706 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 14/09/2017 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lons-le-Saunier |
| N° RCS | 832755706 RCS Lons-le-Saunier |
Statut
Ancienneté
8 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.21ZActivité des médecins généralistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
TRANSPOLE DE SANTE MEDECINS | 832 755 706 00013 | Siège social | 14/09/2017 | Morez18 Quai Jobez | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Morez
18 Quai Jobez
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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