SAS, société par actions simplifiée • Créée le 10/12/1985 • 40 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 10/12/1985 • 40 ans
Activité
Taxi, ambulance
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
7 622,45 €
Établissements
2 (1 actifs)
TRANSMOSEL est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 334 216 298, ayant son siège social à La Bresse (88250). Son activité principale déclarée est taxi, ambulance, code NAF/APE 49.32Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | TRANSMOSEL |
| SIREN | 334 216 298 |
| SIRET (siège) | 334 216 298 00029 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR64334216298 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/12/1985 |
| Capital social | 7 622,45 € |
| Greffe compétent | ÉPINAL |
| N° RCS | 334216298 RCS ÉPINAL |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.32ZTaxi, ambulance
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.3
Classe: Classe 49.32Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
TRANSMOSEL | 334 216 298 00029 | Siège social | 01/01/2017 | 41 Rue du Docteur Lapierre88250 La Bresse | Actif |
TRANSMOSEL | 334 216 298 00011 | Établissement fermé | 10/12/1985 | 29 Chemin du Breuil88250 La Bresse | Fermé |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
41 Rue du Docteur Lapierre
88250 La Bresse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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