SAS, société par actions simplifiée • Créée le 10/05/2014 • 12 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 10/05/2014 • 12 ans
Activité
Élevage de chevaux et d'autres équidés
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
TRAM est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 802 716 308, ayant son siège social à Les Pavillons-Sous-Bois (93320). Son activité principale déclarée est élevage de chevaux et d'autres équidés, code NAF/APE 01.43Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | TRAM |
| SIREN | 802 716 308 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 802 716 308 00027 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR67802716308 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/05/2014 |
| Date de cessation | 30/09/2022 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Bobigny |
| N° RCS | 802716308 RCS Bobigny |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.43ZÉlevage de chevaux et d'autres équidés
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.43Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
TRAM | 802 716 308 00027 | Ancien siège fermé | 01/02/2016 | 113 Av Franklin93320 Les Pavillons-sous-Bois | Fermé |
TRAM | 802 716 308 00019 | Établissement fermé | 10/05/2014 | 51 All Robert Estienne93320 Les Pavillons-sous-Bois | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
113 Av Franklin
93320 Les Pavillons-sous-Bois
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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