SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/09/2007 • 19 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/09/2007 • 19 ans
Activité
8560Z
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
2 (0 actifs)
TRAIT D UNION FRANCHE COMTE est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 499 502 813, ayant son siège social à Grosne (90100). Son activité principale déclarée est 8560z, code NAF/APE 85.60Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | TRAIT D UNION FRANCHE COMTE |
| SIREN | 499 502 813 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 499 502 813 00029 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR71499502813 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/09/2007 |
| Date de cessation | 30/09/2016 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | BELFORT |
| N° RCS | 499502813 RCS BELFORT |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.60Z8560Z
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.6
Classe: Classe 85.60Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
TRAIT D UNION FRANCHE COMTE | 499 502 813 00029 | Ancien siège fermé | 01/10/2011 | 20 Rue Charles de Gaulle90100 Grosne | Fermé |
TRAIT D UNION FRANCHE COMTE | 499 502 813 00011 | Établissement fermé | 01/09/2007 | 7 Rue du General Scherer90100 Delle | Fermé |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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20 Rue Charles de Gaulle
90100 Grosne
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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