Société en nom collectif • Créée le 04/08/2021 • 5 ans d'existence
Société en nom collectif • Créée le 04/08/2021 • 5 ans
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
TOITOINE ARTISAN est une société en nom collectif immatriculée sous le SIREN 902 851 450, ayant son siège social à Sochaux (25600). Son activité principale déclarée est boulangerie et boulangerie-pâtisserie, code NAF/APE 10.71C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | TOITOINE ARTISAN |
| SIREN | 902 851 450 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 902 851 450 00012 |
| Forme juridique | Société en nom collectif |
| N° TVA intracommunautaire | FR82902851450 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 04/08/2021 |
| Date de cessation | 31/12/2021 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 902851450 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
5 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
TOITOINE ARTISAN | 902 851 450 00012 | Ancien siège fermé | 04/08/2021 | 18 Rue de Pontarlier25600 Sochaux | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
18 Rue de Pontarlier
25600 Sochaux
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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