Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/2013
Activité
Autres activités de poste et de courrier
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Thomas ROSSAT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 790 829 550. Son activité principale déclarée est autres activités de poste et de courrier, code NAF/APE 53.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Thomas ROSSAT |
| SIREN | 790 829 550 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 790 829 550 00041 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR00790829550 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/02/2013 |
| Date de cessation | 05/09/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 05/09/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
53.20ZAutres activités de poste et de courrier
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 53
Groupe: Groupe 53.2
Classe: Classe 53.20Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Thomas ROSSAT | 790 829 550 00041 | Ancien siège fermé | 13/05/2019 | Chenier Residence l'Allure B111389 Rue Andre Chenier | Fermé |
Thomas ROSSAT | 790 829 550 00017 | Établissement fermé | 01/02/2013 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Thomas ROSSAT | 790 829 550 00025 | Établissement fermé | 01/08/2018 | Etage 34 Rue de Pomet | Fermé |
Thomas ROSSAT | 790 829 550 00033 | Établissement fermé | 01/05/2023 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Chenier Residence l'Allure B111
389 Rue Andre Chenier
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.