Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1983
Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1983
Activité
Culture et élevage associés
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Thomas ACCAMAH est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 326 271 863. Son activité principale déclarée est culture et élevage associés, code NAF/APE 01.50Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Thomas ACCAMAH |
| SIREN | 326 271 863 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 326 271 863 00051 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR47326271863 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/03/1983 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.50ZCulture et élevage associés
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.5
Classe: Classe 01.50Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Thomas ACCAMAH | 326 271 863 00051 | Ancien siège fermé | 01/01/2008 | SanceVoie 1 | Fermé |
Thomas ACCAMAH | 326 271 863 00028 | Établissement fermé | 01/07/1994 | Lieu Dit Demarre97218 Basse-Pointe | Fermé |
Thomas ACCAMAH | 326 271 863 00036 | Établissement fermé | 01/07/1995 | Marche Communal Box 3 et 697216 Ajoupa Bouillon | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Sance
Voie 1
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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