Association déclarée • Créée le 30/06/1997 • 29 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 30/06/1997 • 29 ans
Activité
Autres activités récréatives et de loisi...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
TERROIR COMTOIS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 413 301 425, ayant son siège social à Sermange (39700). Son activité principale déclarée est autres activités récréatives et de loisirs, code NAF/APE 93.29Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | TERROIR COMTOIS |
| SIREN | 413 301 425 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 413 301 425 00026 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR41413301425 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 30/06/1997 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lons-le-Saunier |
| N° RCS | 413301425 RCS Lons-le-Saunier |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 93
Groupe: Groupe 93.2
Classe: Classe 93.29Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
TERROIR COMTOIS | 413 301 425 00026 | Établissement secondaire | 24/04/2026 | 4 Rue du Cremoulot39700 Sermange | Actif |
TERROIR COMTOIS | 413 301 425 00018 | Ancien siège fermé | 30/06/1997 | Mairie25170 Etrabonne | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue du Cremoulot
39700 Sermange
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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