SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/10/2004 • 21 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/10/2004 • 21 ans
Activité
Bureau d'études et de conseils en projet...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
10 100,00 €
Établissements
2 (1 actifs)
TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 478 990 856, ayant son siège social à Manosque (04100). Son activité principale déclarée est bureau d'études et de conseils en projets, territoire, urbanisme, tourisme, développement économique, développement durable, développement local, aménagement du territoire, environnement, formation, éducation, politique de la ville et action sociale., code NAF/APE 71.12B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS |
| SIREN | 478 990 856 |
| SIRET (siège) | 478 990 856 00021 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR30478990856 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/10/2004 |
| Capital social | 10 100,00 € |
| Greffe compétent | MANOSQUE |
| N° RCS | 478990856 RCS MANOSQUE |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BBureau d'études et de conseils en projets, territoire, urbanisme, tourisme, développement économique, développement durable, développement local, aménagement du territoire, environnement, formation, éducation, politique de la ville et action sociale.
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS | 478 990 856 00021 | Siège social | 02/01/2009 | 6 Place d'En Gauch04100 Manosque | Actif |
TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS | 478 990 856 00013 | Établissement fermé | 01/10/2004 | 215 Avenue des Serrets04100 Manosque | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Place d'En Gauch
04100 Manosque
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.