SARL coopérative ouvrière de production (SCOP) • Créée le 31/05/2011 • 15 ans d'existence
SARL coopérative ouvrière de production (SCOP) • Créée le 31/05/2011 • 15 ans
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
TERRE DE PAINS est une sarl coopérative ouvrière de production (scop) immatriculée sous le SIREN 532 859 733, ayant son siège social à La Chapelle-Sur-Furieuse (39110). Son activité principale déclarée est boulangerie et boulangerie-pâtisserie, code NAF/APE 10.71C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | TERRE DE PAINS |
| SIREN | 532 859 733 |
| SIRET (siège) | 532 859 733 00026 |
| Forme juridique | SARL coopérative ouvrière de production (SCOP) |
| N° TVA intracommunautaire | FR05532859733 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 31/05/2011 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lons-le-Saunier |
| N° RCS | 532859733 RCS Lons-le-Saunier |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
TERRE DE PAINS | 532 859 733 00026 | Siège social | 01/10/2019 | 11 Chemin de Chenevre39110 La Chapelle-sur-Furieuse | Actif |
TERRE DE PAINS | 532 859 733 00018 | Établissement fermé | 31/05/2011 | 5 Route de Salins39380 Ounans | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
11 Chemin de Chenevre
39110 La Chapelle-sur-Furieuse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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