SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/02/2007 • 19 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/02/2007 • 19 ans
Activité
Fabrication d'autres produits minéraux n...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
TERRAINNOVA est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 494 858 335, ayant son siège social à Le Montsaugeonnais (52190). Son activité principale déclarée est fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a., code NAF/APE 23.99Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | TERRAINNOVA |
| SIREN | 494 858 335 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 494 858 335 00016 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR08494858335 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/02/2007 |
| Date de cessation | 26/10/2017 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chaumont |
| N° RCS | 494858335 RCS Chaumont |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.99ZFabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.9
Classe: Classe 23.99Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
TERRAINNOVA | 494 858 335 00016 | Ancien siège fermé | 01/02/2007 | Zai les Ephinois Chanois52190 Le Montsaugeonnais | Fermé |
TERRAINNOVA | 494 858 335 00024 | Établissement fermé | 15/02/2007 | La Commanderie21310 Beaumont-sur-Vingeanne | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zai les Ephinois Chanois
52190 Le Montsaugeonnais
+ 2 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.