Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1993
Activité
Commerce d'alimentation générale
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Tahar BAHA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 390 159 283. Son activité principale déclarée est commerce d'alimentation générale, code NAF/APE 47.11B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Tahar BAHA |
| SIREN | 390 159 283 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 390 159 283 00048 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR07390159283 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1993 |
| Date de cessation | 31/07/2020 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/07/2020 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.11BCommerce d'alimentation générale
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective applicable
Convention collective du commerce de détail alimentaire
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.1
Classe: Classe 47.11B
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Tahar BAHA | 390 159 283 00048 | Ancien siège fermé | 01/10/2004 | 1 Place de l'Eglise27170 Beaumont-le-Roger | Fermé |
Tahar BAHA | 390 159 283 00030 | Établissement fermé | 14/10/1996 | 15 Rue Charles le Moulec28100 Dreux | Fermé |
Tahar BAHA | 390 159 283 00063 | Établissement fermé | 01/03/2010 | 1 Place de l'Eglise27170 Beaumont-le-Roger | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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1 Place de l'Eglise
27170 Beaumont-le-Roger
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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