Autre personne morale de droit privé • Créée le 01/06/1993 • 33 ans d'existence
Autre personne morale de droit privé • Créée le 01/06/1993 • 33 ans
Activité
Activités des organisations patronales e...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
SYNDICAT D'EXPLOITANTS AGRICOLE D'ARTHUN est une autre personne morale de droit privé immatriculée sous le SIREN 392 341 756, ayant son siège social à Arthun (42130). Son activité principale déclarée est activités des organisations patronales et consulaires, code NAF/APE 94.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SYNDICAT D'EXPLOITANTS AGRICOLE D'ARTHUN |
| SIREN | 392 341 756 |
| SIRET (siège) | 392 341 756 00014 |
| Forme juridique | Autre personne morale de droit privé |
| N° TVA intracommunautaire | FR23392341756 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/06/1993 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Saint-Étienne |
| N° RCS | 392341756 RCS Saint-Étienne |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
94.11ZActivités des organisations patronales et consulaires
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 94
Groupe: Groupe 94.1
Classe: Classe 94.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SYNDICAT D'EXPLOITANTS AGRICOLE D'ARTHUN | 392 341 756 00014 | Siège social | 01/06/1993 | Le Pied du Mont42130 Arthun | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Pied du Mont
42130 Arthun
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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