Syndicat patronal • Créée le 20/02/2002 • 24 ans d'existence
Syndicat patronal • Créée le 20/02/2002 • 24 ans
Activité
Activités des organisations patronales e...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
SYNDICAT DES ELEVEURS ET UTILISATEURS DE CHEVAUX DE TRAIT DE L'AIN est une syndicat patronal immatriculée sous le SIREN 502 042 997, ayant son siège social à Saint-Jean-De-Niost (01800). Son activité principale déclarée est activités des organisations patronales et consulaires, code NAF/APE 94.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SYNDICAT DES ELEVEURS ET UTILISATEURS DE CHEVAUX DE TRAIT DE L'AIN |
| SIREN | 502 042 997 |
| SIRET (siège) | 502 042 997 00010 |
| Forme juridique | Syndicat patronal |
| N° TVA intracommunautaire | FR12502042997 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 20/02/2002 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 502042997 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
94.11ZActivités des organisations patronales et consulaires
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 94
Groupe: Groupe 94.1
Classe: Classe 94.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SYNDICAT DES ELEVEURS ET UTILISATEURS DE CHEVAUX DE TRAIT DE L'AIN | 502 042 997 00010 | Siège social | 20/02/2002 | 346 Chemin de Monetroi01800 Saint-Jean-de-Niost | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
346 Chemin de Monetroi
01800 Saint-Jean-de-Niost
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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