Syndicat de copropriété • Créée le 25/12/1994 • 31 ans d'existence
Syndicat de copropriété • Créée le 25/12/1994 • 31 ans
Activité
Activités combinées de soutien lié aux b...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
SYNDICAT COPROPRIETE LES CLOMIERS est une syndicat de copropriété immatriculée sous le SIREN 013 753 587, ayant son siège social à Is-Sur-Tille (21120). Son activité principale déclarée est activités combinées de soutien lié aux bâtiments, code NAF/APE 81.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SYNDICAT COPROPRIETE LES CLOMIERS |
| SIREN | 013 753 587 |
| SIRET (siège) | 013 753 587 00016 |
| Forme juridique | Syndicat de copropriété |
| N° TVA intracommunautaire | FR77013753587 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 25/12/1994 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Dijon |
| N° RCS | 013753587 RCS Dijon |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.10ZActivités combinées de soutien lié aux bâtiments
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.1
Classe: Classe 81.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SYNDICAT COPROPRIETE LES CLOMIERS | 013 753 587 00016 | Siège social | 25/12/1994 | 21120 Is-sur-Tille | Actif |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
21120 Is-sur-Tille
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.