Syndicat de copropriété • Créée le 28/11/1996 • 29 ans d'existence
Syndicat de copropriété • Créée le 28/11/1996 • 29 ans
Activité
Activités combinées de soutien lié aux b...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
SYND. COPROPRIET. 9 RUE D'ARCIER est une syndicat de copropriété immatriculée sous le SIREN 410 622 930, ayant son siège social à Roche-Lez-Beaupre (25220). Son activité principale déclarée est activités combinées de soutien lié aux bâtiments, code NAF/APE 81.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SYND. COPROPRIET. 9 RUE D'ARCIER |
| SIREN | 410 622 930 |
| SIRET (siège) | 410 622 930 00015 |
| Forme juridique | Syndicat de copropriété |
| N° TVA intracommunautaire | FR36410622930 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 28/11/1996 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 410622930 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.10ZActivités combinées de soutien lié aux bâtiments
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.1
Classe: Classe 81.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SYND. COPROPRIET. 9 RUE D'ARCIER | 410 622 930 00015 | Siège social | 28/11/1996 | 9 Rue d'Arcier25220 Roche-Lez-Beaupre | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 Rue d'Arcier
25220 Roche-Lez-Beaupre
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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