Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2009
Activité
Autres activités auxiliaires de services...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Sylvie DUVAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 514 363 415. Son activité principale déclarée est autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a., code NAF/APE 66.19B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sylvie DUVAL |
| SIREN | 514 363 415 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 514 363 415 00043 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR95514363415 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/2009 |
| Date de cessation | 06/01/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 06/01/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
66.19BAutres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 66
Groupe: Groupe 66.1
Classe: Classe 66.19B
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sylvie DUVAL | 514 363 415 00043 | Ancien siège fermé | 01/05/2024 | 18 Rue de Meaux02460 La Ferte-Milon | Fermé |
Sylvie DUVAL | 514 363 415 00019 | Établissement fermé | 01/09/2009 | 4 Rue de l'Eglise77700 Coupvray | Fermé |
Sylvie DUVAL | 514 363 415 00027 | Établissement fermé | 01/08/2012 | 6 Rue du Rayon77450 Trilbardou | Fermé |
Sylvie DUVAL | 514 363 415 00035 | Établissement fermé | 01/01/2016 | 13 Rue Saint Laurent77165 Gesvres-le-Chapitre | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
18 Rue de Meaux
02460 La Ferte-Milon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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