Entrepreneur individuel • Créée le 16/05/2000
Entrepreneur individuel • Créée le 16/05/2000
Activité
Agences immobilières
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (5 actifs)
Sylvie CHAOUCHE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 430 376 202. Son activité principale déclarée est agences immobilières, code NAF/APE 68.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sylvie CHAOUCHE |
| SIREN | 430 376 202 |
| SIRET (siège) | 430 376 202 00015 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR30430376202 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 16/05/2000 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.31ZAgences immobilières
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.3
Classe: Classe 68.31Z
Total
5
Actifs
5
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sylvie CHAOUCHE | 430 376 202 00015 | Siège social | 16/05/2000 | 15 Rue Francois Fertiault71350 Verdun-sur-le-Doubs | Actif |
Sylvie CHAOUCHE | 430 376 202 00023 | Établissement secondaire | 01/09/2013 | 10 Route de Chalon71270 Pierre-de-Bresse | Actif |
Sylvie CHAOUCHE | 430 376 202 00031 | Établissement secondaire | 01/01/2015 | 6 Rue de la Liberte71350 Verdun-sur-le-Doubs | Actif |
Sylvie CHAOUCHE | 430 376 202 00049 | Établissement secondaire | 01/04/2016 | 3 Place du Marche71370 Saint-Germain-du-Plain | Actif |
Sylvie CHAOUCHE | 430 376 202 00056 | Établissement secondaire | 01/03/2021 | 69 Grande Rue71380 Saint-Marcel | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
15 Rue Francois Fertiault
71350 Verdun-sur-le-Doubs
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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