Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1993
Activité
Commerce d'alimentation générale
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Sylvie BANCONS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 393 009 030. Son activité principale déclarée est commerce d'alimentation générale, code NAF/APE 47.11B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sylvie BANCONS |
| SIREN | 393 009 030 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 393 009 030 00023 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR56393009030 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/1993 |
| Date de cessation | 30/06/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.11BCommerce d'alimentation générale
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective applicable
Convention collective du commerce de détail alimentaire
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.1
Classe: Classe 47.11B
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sylvie BANCONS | 393 009 030 00023 | Ancien siège fermé | 01/12/2013 | 115 Rue des Pyrenees40320 Samadet | Fermé |
Sylvie BANCONS | 393 009 030 00015 | Établissement fermé | 01/10/1993 | Rue Principale40320 Samadet | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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115 Rue des Pyrenees
40320 Samadet
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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