Autre société civile • Créée le 25/10/2002 • 23 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 25/10/2002 • 23 ans
Activité
ACTIVITE OENOLOGUE, CONSEIL ET SUIVI EN ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
2 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
SYLVAIN PATAILLE OENOLOGUE CONSEIL est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 444 262 620, ayant son siège social à Marsannay-La-Cote (21160). Son activité principale déclarée est activite oenologue, conseil et suivi en viticulture et vinification., code NAF/APE 70.22Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SYLVAIN PATAILLE OENOLOGUE CONSEIL |
| SIREN | 444 262 620 |
| SIRET (siège) | 444 262 620 00016 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR15444262620 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 25/10/2002 |
| Capital social | 2 000,00 € |
| Greffe compétent | DIJON |
| N° RCS | 444262620 RCS DIJON |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
70.22ZACTIVITE OENOLOGUE, CONSEIL ET SUIVI EN VITICULTURE ET VINIFICATION.
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 70
Groupe: Groupe 70.2
Classe: Classe 70.22Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SYLVAIN PATAILLE OENOLOGUE CONSEIL | 444 262 620 00016 | Siège social | 25/10/2002 | 14 Rue Neuve21160 Marsannay-la-Cote | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 Rue Neuve
21160 Marsannay-la-Cote
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.