Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/2010
Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/2010
Activité
Photocopie, préparation de documents et ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (8 actifs)
Sylvain ASSAILLY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 527 985 113. Son activité principale déclarée est photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau, code NAF/APE 82.19Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sylvain ASSAILLY |
| SIREN | 527 985 113 |
| SIRET (siège) | 527 985 113 00010 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR59527985113 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/11/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
82.19ZPhotocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 82
Groupe: Groupe 82.1
Classe: Classe 82.19Z
Total
8
Actifs
8
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sylvain ASSAILLY | 527 985 113 00010 | Siège social | 01/11/2010 | 50 Montee de la Croix-Blanche38080 Saint-Alban-de-Roche | Actif |
Sylvain ASSAILLY | 527 985 113 00028 | Établissement secondaire | 01/11/2010 | Domaine Bois HarcholainsLd Harcholins | Actif |
Sylvain ASSAILLY | 527 985 113 00036 | Établissement secondaire | 01/06/2023 | 17 Place du Champ de Mars38300 Bourgoin-Jallieu | Actif |
Sylvain ASSAILLY | 527 985 113 00044 | Établissement secondaire | 20/08/2024 | Lot 1014 Rue Humbert Ii | Actif |
Sylvain ASSAILLY | 527 985 113 00051 | Établissement secondaire | 21/08/2024 | Lot 1414 Rue Humbert Ii | Actif |
Sylvain ASSAILLY | 527 985 113 00069 | Établissement secondaire | 05/08/2024 | Lot 614 Rue Humbert Ii | Actif |
Sylvain ASSAILLY | 527 985 113 00077 | Établissement secondaire | 11/08/2025 | Lot 814 Rue Humbert Ii | Actif |
Sylvain ASSAILLY | 527 985 113 00085 | Établissement secondaire | 01/08/2025 | Lot 414 Rue Humbert Ii | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
50 Montee de la Croix-Blanche
38080 Saint-Alban-de-Roche
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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