Indivision entre personnes physiques • Créée le 05/05/1986 • 40 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 05/05/1986 • 40 ans
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
SUCCESSION FOSSEY*MICHEL/ est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 338 143 639, ayant son siège social à Paris (75019). Son activité principale déclarée est boulangerie et boulangerie-pâtisserie, code NAF/APE 10.71C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SUCCESSION FOSSEY*MICHEL/ |
| SIREN | 338 143 639 |
| SIRET (siège) | 338 143 639 00023 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR79338143639 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 05/05/1986 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Paris |
| N° RCS | 338143639 RCS Paris |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SUCCESSION FOSSEY*MICHEL/ | 338 143 639 00023 | Siège social | 29/05/1993 | 3 Avenue de Laumiere75019 Paris | Actif |
SUCCESSION FOSSEY*MICHEL/ | 338 143 639 00015 | Établissement fermé | 05/05/1986 | 38 Rue Jean-Pierre Timbaud75011 Paris | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Avenue de Laumiere
75019 Paris
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.