Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1998
Activité
Restauration de type rapide
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Stephane TREMOULU est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 419 863 154. Son activité principale déclarée est restauration de type rapide, code NAF/APE 56.10C. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane TREMOULU |
| SIREN | 419 863 154 |
| SIRET (siège) | 419 863 154 00052 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR48419863154 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/1998 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10CRestauration de type rapide
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10C
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane TREMOULU | 419 863 154 00052 | Siège social | 01/03/2025 | 4 Rue de France05000 Gap | Actif |
Stephane TREMOULU | 419 863 154 00011 | Établissement fermé | 01/07/1998 | 79 Avenue Jean Jaures05000 Gap | Fermé |
Stephane TREMOULU | 419 863 154 00029 | Établissement fermé | 02/08/2012 | Av Cdt Dumont05000 Gap | Fermé |
Stephane TREMOULU | 419 863 154 00037 | Établissement fermé | 14/11/2018 | 3 B Av de la Liberte04190 Les Mees | Fermé |
Stephane TREMOULU | 419 863 154 00045 | Établissement fermé | 10/08/2023 | Residence les Jardins du Sud 214 Rue des Mimosas | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue de France
05000 Gap
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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