Entrepreneur individuel • Créée le 02/07/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 02/07/2002
Activité
Transports de voyageurs par taxis
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Stephane MOURCELY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 442 558 540. Son activité principale déclarée est transports de voyageurs par taxis, code NAF/APE 49.32Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane MOURCELY |
| SIREN | 442 558 540 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 442 558 540 00054 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR63442558540 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/07/2002 |
| Date de cessation | 31/12/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.32ZTransports de voyageurs par taxis
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.3
Classe: Classe 49.32Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane MOURCELY | 442 558 540 00054 | Ancien siège fermé | 01/02/2014 | La Pinede St Georges Bt le MimosasRue Jean Aicard | Fermé |
Stephane MOURCELY | 442 558 540 00013 | Établissement fermé | 02/07/2002 | Les Terrasses de Tamaris101 Maisons de Tamaris | Fermé |
Stephane MOURCELY | 442 558 540 00021 | Établissement fermé | 01/01/2003 | Le Ferri Bt BChemin de la Foret | Fermé |
Stephane MOURCELY | 442 558 540 00039 | Établissement fermé | 01/12/2004 | Villa les Fleurs332 Avenue Pierre-Auguste Renoir (rd 16) | Fermé |
Stephane MOURCELY | 442 558 540 00047 | Établissement fermé | 21/12/2010 | 994 Chemin de Bremond (vc 130)83500 La Seyne-sur-Mer | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Pinede St Georges Bt le Mimosas
Rue Jean Aicard
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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