Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/2010
Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/2010
Activité
Fabrication d'instruments de musique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Stephane MORVAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 519 947 584. Son activité principale déclarée est fabrication d'instruments de musique, code NAF/APE 32.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane MORVAN |
| SIREN | 519 947 584 |
| SIRET (siège) | 519 947 584 00065 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR23519947584 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/02/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
32.20ZFabrication d'instruments de musique
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 32
Groupe: Groupe 32.2
Classe: Classe 32.20Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane MORVAN | 519 947 584 00065 | Siège social | 01/01/2026 | 7 Rue du Moteno56690 Nostang | Actif |
Stephane MORVAN | 519 947 584 00016 | Établissement fermé | 01/02/2010 | 13 B Rue Tourville29910 Tregunc | Fermé |
Stephane MORVAN | 519 947 584 00024 | Établissement fermé | 01/11/2010 | 6 Rue de Quimper29370 Elliant | Fermé |
Stephane MORVAN | 519 947 584 00032 | Établissement fermé | 01/04/2018 | 6 Rue Edward Whymper05120 L'Argentiere-la-Bessee | Fermé |
Stephane MORVAN | 519 947 584 00040 | Établissement fermé | 01/01/2021 | Le Batheoud05310 La Roche-de-Rame | Fermé |
Stephane MORVAN | 519 947 584 00057 | Établissement fermé | 01/04/2024 | 7 Rue du Cabotage56700 Hennebont | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
7 Rue du Moteno
56690 Nostang
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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