Entrepreneur individuel • Créée le 27/10/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 27/10/1995
Activité
Culture de la vigne
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Stephane MORIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 402 700 983. Son activité principale déclarée est culture de la vigne, code NAF/APE 01.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane MORIN |
| SIREN | 402 700 983 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 402 700 983 00040 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR68402700983 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 27/10/1995 |
| Date de cessation | 31/12/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.21ZCulture de la vigne
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.21Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane MORIN | 402 700 983 00040 | Ancien siège fermé | 01/08/2010 | Chemin de la Carerasse66690 Saint-Andre | Fermé |
Stephane MORIN | 402 700 983 00024 | Établissement fermé | 01/07/1997 | 21 Avenue de la Liberation66700 Argeles-sur-Mer | Fermé |
Stephane MORIN | 402 700 983 00032 | Établissement fermé | 21/02/2005 | 66690 Saint-Andre | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Chemin de la Carerasse
66690 Saint-Andre
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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