Entrepreneur individuel • Créée le 31/07/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 31/07/1996
Activité
Ingénierie, études techniques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Stephane LEON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 408 677 110. Son activité principale déclarée est ingénierie, études techniques, code NAF/APE 71.12B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane LEON |
| SIREN | 408 677 110 |
| SIRET (siège) | 408 677 110 00046 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR36408677110 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 31/07/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BIngénierie, études techniques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane LEON | 408 677 110 00046 | Siège social | 25/02/2025 | Bat 2252 Rue de la Rascasse | Actif |
Stephane LEON | 408 677 110 00012 | Établissement fermé | 31/07/1996 | 55 Boulevard de l'Atlantique22000 Saint-Brieuc | Fermé |
Stephane LEON | 408 677 110 00020 | Établissement fermé | 11/01/2010 | 5 Rue Henri Becquerel22000 Saint-Brieuc | Fermé |
Stephane LEON | 408 677 110 00038 | Établissement fermé | 10/05/2019 | 196 Allee des Garrigues83150 Bandol | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Bat 2
252 Rue de la Rascasse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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