Entrepreneur individuel • Créée le 07/05/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 07/05/1994
Activité
Restauration de type rapide
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
9 (0 actifs)
Stephane LEDUC est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 394 931 281. Son activité principale déclarée est restauration de type rapide, code NAF/APE 56.10C. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane LEDUC |
| SIREN | 394 931 281 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 394 931 281 00098 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR62394931281 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/05/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10CRestauration de type rapide
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective suggérée
Convention collective HCR
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10C
Total
9
Actifs
0
Fermés
9
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane LEDUC | 394 931 281 00098 | Ancien siège fermé | 09/04/2025 | Bat A Nouste49 Avenue Henri Iv | Fermé |
Stephane LEDUC | 394 931 281 00015 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 25 Rue Michel Hounau64000 Pau | Fermé |
Stephane LEDUC | 394 931 281 00023 | Établissement fermé | 08/04/2005 | 7 Avenue Jean Seigneres64800 Nay | Fermé |
Stephane LEDUC | 394 931 281 00031 | Établissement fermé | 01/12/2013 | 4 Place de la Fontaine64800 Montaut | Fermé |
Stephane LEDUC | 394 931 281 00049 | Établissement fermé | 20/06/2018 | Rte de MolietsRoute de Moliets | Fermé |
Stephane LEDUC | 394 931 281 00056 | Établissement fermé | 05/07/2018 | Village sous les PinsRoute de Moliets | Fermé |
Stephane LEDUC | 394 931 281 00064 | Établissement fermé | 16/11/2018 | Galerie Marchande CtourmaletLa Mongie | Fermé |
Stephane LEDUC | 394 931 281 00072 | Établissement fermé | 29/04/2023 | 4 Esplanade du Paradis65100 Lourdes | Fermé |
Stephane LEDUC | 394 931 281 00080 | Établissement fermé | 14/02/2025 | Bat A NousteAvenue Henri Iv | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Bat A Nouste
49 Avenue Henri Iv
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.