Entrepreneur individuel • Créée le 15/05/2006
Entrepreneur individuel • Créée le 15/05/2006
Activité
Fabrication d'autres machines spécialisé...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Stephane CHARTIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 490 179 264. Son activité principale déclarée est fabrication d'autres machines spécialisées, code NAF/APE 28.99B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane CHARTIER |
| SIREN | 490 179 264 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 490 179 264 00018 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR53490179264 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/05/2006 |
| Date de cessation | 28/02/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/02/2009 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
28.99BFabrication d'autres machines spécialisées
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 28
Groupe: Groupe 28.9
Classe: Classe 28.99B
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane CHARTIER | 490 179 264 00018 | Ancien siège fermé | 15/05/2006 | Ca Moulins Montbeugny03400 Toulon-sur-Allier | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ca Moulins Montbeugny
03400 Toulon-sur-Allier
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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